Conditions générales d’utilisation et de vente
Le site web www.azaecollection.com (ci-après dénommé la “Plateforme”)
est une initiative de
Azaé Collection
(ci-après dénommé “Azaé Collection” ou le “Vendeur”)
I. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
1. Champ d’application
Ces conditions générales d’utilisation (ci-après les “CGU”) s’appliquent
à toute visite ou utilisation de la Plateforme et de ses informations
par un utilisateur d’Internet (ci-après l’“Utilisateur”).En visitant ou
utilisant la Plateforme, l’Utilisateur reconnaît avoir lu et accepté les
droits et obligations des CGU. Dans des circonstances exceptionnelles,
les dispositions des CGU peuvent faire l’objet de dérogations par accord
écrit. Ces dérogations peuvent consister en la modification, l’ajout ou
la suppression de clauses auxquelles elles se rapportent et n’affectent
pas l’application des autres dispositions des CGU.Nous nous réservons le
droit de modifier nos CGU à tout moment, sans notification préalable,
mais nous nous engageons à appliquer les dispositions en vigueur au
moment où vous avez utilisé notre Plateforme.
2.Platforme
A. Accès et Navigation
Nous prenons toutes les mesures raisonnables et nécessaires pour assurer
le bon fonctionnement, la sécurité et l’accessibilité de notre
Plateforme. Cependant, nous ne pouvons offrir de garantie absolue de
fonctionnement et devons donc considérer nos actions comme étant
couvertes par une obligation de moyens. Toute utilisation de la
Plateforme se fait toujours aux risques de l’Utilisateur. Par
conséquent, nous ne sommes pas responsables des dommages pouvant
résulter de possibles dysfonctionnements, interruptions, défauts ou
éléments nuisibles présents sur la Plateforme. Nous nous réservons le
droit de restreindre l’accès à la Plateforme ou d’en interrompre le
fonctionnement à tout moment, sans obligation de notification préalable.
B. Contenu
Azaé Collection détermine largement le contenu de la Plateforme et prend
grand soin des informations qui y sont présentées. Nous prenons toutes
les mesures possibles pour maintenir notre Plateforme aussi complète,
précise et à jour que possible, même lorsque les informations sont
fournies par des tiers. Nous nous réservons le droit de modifier,
compléter ou supprimer la Plateforme et son contenu à tout moment, sans
que notre responsabilité soit engagée.
Azaé Collection ne peut offrir une garantie absolue quant à la qualité
des informations présentes sur la Plateforme. Par conséquent, il est
possible que ces informations ne soient pas toujours complètes, exactes,
suffisamment précises ou à jour. En conséquence,
Azaé Collection ne peut être tenu responsable de tout dommage direct ou
indirect que l’Utilisateur pourrait subir en raison des informations
présentes sur la Plateforme.
Si un contenu sur la Plateforme viole la loi ou les droits des tiers, ou
est contraire à la morale, nous vous demandons de nous en informer dès
que possible par e-mail afin que nous puissions prendre les mesures
appropriées.
Tout téléchargement à partir de la Plateforme se fait toujours aux
risques et périls de l’Utilisateur. Azaé Collection ne peut être tenu
responsable des éventuels dommages directs ou indirects résultant de ces
téléchargements, tels que la perte de données ou les dommages au système
informatique de l’Utilisateur, qui relèvent entièrement et exclusivement
de la responsabilité de l’Utilisateur.
C. Services réservés aux utilisateurs inscrits
Registration L’accès à certains services est conditionné à l’inscription
de l’Utilisateur.
L’inscription et l’accès aux services de la Plateforme sont réservés
exclusivement aux personnes physiques juridiquement capables qui ont
rempli et validé le formulaire d’inscription disponible en ligne sur la
Plateforme, ainsi que ces CGU.
Lors de l’inscription, l’Utilisateur s’engage à fournir des informations
exactes, véridiques et à jour concernant sa personne et son état civil.
L’Utilisateur doit également vérifier régulièrement ses données
personnelles afin de maintenir leur exactitude.
L’Utilisateur doit donc fournir une adresse e-mail valide, à laquelle la
Plateforme enverra une confirmation d’inscription à ses services. Une
adresse e-mail ne peut pas être utilisée plusieurs fois pour s’inscrire
aux services.
Toute communication effectuée par la Plateforme et ses partenaires est
réputée avoir été reçue et lue par l’Utilisateur. L’Utilisateur accepte
donc de vérifier régulièrement les messages reçus à cette adresse e-mail
et, si nécessaire, de répondre dans un délai raisonnable.
Une seule inscription est autorisée par personne physique.
L’Utilisateur se voit attribuer un identifiant lui permettant d’accéder
à un espace qui lui est réservé (ci-après “Espace Personnel”), en plus
de saisir son mot de passe.
L’identifiant et le mot de passe peuvent être modifiés en ligne par
l’Utilisateur dans son Espace Personnel. Le mot de passe est personnel
et confidentiel, donc l’Utilisateur s’engage à ne pas le divulguer à des
tiers.
Azaé Collection reserves the right to refuse a request for registration
to the Platform’s services if the User does not comply with the T&C.
2. Désinscription
Un utilisateur régulièrement inscrit peut demander sa désinscription à
tout moment en visitant la page dédiée dans son Espace Personnel. Toute
désinscription de la Plateforme sera effective après que l’Utilisateur
ait rempli le formulaire prévu à cet effet, dans un délai d’une semaine.
3. Liens vers d’autres sites web
La Plateforme peut contenir des liens ou des hyperliens vers des sites
web externes. De tels liens ne signifient pas automatiquement qu’il
existe une relation entre Azaé Collection et le site web externe, ou
même qu’un accord implicite existe avec le contenu de ces sites web
externes.
Azaé Collection n’a aucun contrôle sur les sites web externes. Par
conséquent, nous ne sommes pas responsables du bon fonctionnement et de
la sécurité des hyperliens et de leur destination finale. Dès que
l’Utilisateur clique sur le lien hypertexte, il quitte la Plateforme.
Nous ne pouvons pas être tenus responsables des dommages ultérieurs.
4. Propriété intellectuelle
La structure de la Plateforme, ainsi que les textes, graphiques, images,
photographies, sons, vidéos, bases de données, applications
informatiques, etc. qu’elle contient ou auxquels on peut accéder via la
Plateforme sont la propriété de l’éditeur et sont protégés en tant que
tels par les lois en vigueur en matière de propriété intellectuelle.
Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle
ou totale du contenu, des marques et des services offerts par la
Plateforme, par quelque moyen que ce soit, sans l’autorisation préalable
et écrite de l’éditeur, est strictement interdite, sauf pour les
éléments expressément désignés comme libres de droits sur la Plateforme.
L’utilisateur de la Plateforme se voit accorder un droit d’accès,
d’utilisation et d’affichage limité de la Plateforme et de son contenu.
Ce droit est accordé de manière non exclusive, non transférable et ne
peut être utilisé que pour un usage personnel et non commercial. Sans
accord écrit préalable, les utilisateurs ne sont pas autorisés à
modifier, reproduire, traduire, distribuer, vendre, communiquer au
public, en tout ou en partie, les éléments protégés.
Il est interdit à l’Utilisateur d’introduire des données sur la
Plateforme qui pourraient modifier ou être susceptibles de modifier son
contenu ou son apparence.
5. Protection des données personnelles
Les données personnelles fournies par l’Utilisateur lors de sa visite ou
de son utilisation de la Plateforme sont collectées et traitées par Azaé
Collection exclusivement à des fins internes. Azaé Collection assure à
ses utilisateurs qu’elle attache la plus grande importance à la
protection de leur vie privée et de leurs données personnelles, et
s’engage toujours à communiquer de manière claire et transparente sur
cette question.
Azaé Collection s’engage à se conformer à la législation applicable en
la matière, notamment la Loi du 8 décembre 1992 relative à la protection
de la vie privée à l’égard du traitement des données à caractère
personnel ainsi que le Règlement européen du 27 avril 2016 relatif à la
protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à
caractère personnel et à la libre circulation de ces données.
Les données personnelles de l’Utilisateur sont traitées conformément à
la Politique de confidentialité disponible sur la Plateforme.
6. Loi applicable et juridiction compétente
Ces conditions générales sont régies par le droit belge.
En cas de litige et en l’absence d’accord amiable, le litige sera porté
devant les tribunaux du ressort judiciaire où Azaé Collection a son
siège social.
7. Dispositions générales
Azaé Collection se réserve le droit de modifier, d’étendre, de
supprimer, de limiter ou d’interrompre la Plateforme et les services
associés à tout moment, sans notification préalable et sans engager sa
responsabilité.
En cas de violation des conditions générales par l’Utilisateur, Azaé
Collection se réserve le droit de prendre des mesures appropriées de
sanction et de réparation. Azaé Collection se réserve notamment le droit
de refuser temporairement ou définitivement à l’Utilisateur l’accès à la
Plateforme ou à nos services. Ces mesures peuvent être prises sans
indiquer de motif et sans préavis. Elles ne peuvent engager la
responsabilité de Azaé Collection ni donner lieu à une quelconque forme
de compensation.
L’illégalité ou la nullité en tout ou en partie d’une disposition de nos
conditions générales n’aura aucun impact sur la validité et
l’application des autres dispositions. Nous avons, dans un tel cas, le
droit de remplacer la disposition par une autre disposition valide de
portée similaire.
II. Conditions générales de vente
1. Champ d’application
Ces conditions générales de vente (ci-après dénommées “CGV”) définissent
les droits et obligations réciproques en cas d’achat de produits ou de
services sur la Plateforme par un utilisateur (ci-après dénommé
“Client”).
Les CGV expriment l’intégralité des obligations des parties. Le Client
est réputé les accepter sans réserve, à défaut de quoi sa commande ne
sera pas validée.
Des exceptions aux dispositions des CGV peuvent être faites si ces
exceptions ont fait l’objet d’un accord écrit. Ces exceptions peuvent
consister en la modification, l’ajout ou la suppression des clauses
auxquelles elles se rapportent et n’ont aucun impact sur l’application
des autres dispositions des CGV.
Azaé Collection se réserve le droit de modifier ponctuellement les CGV.
Les modifications seront applicables dès leur mise en ligne pour tout
achat effectué après cette date.
2. Boutique en ligne
À travers la Plateforme, le Vendeur met à disposition du Client une
boutique en ligne présentant les produits ou services vendus, sans que
les photographies aient une valeur contractuelle.
Les produits ou services sont décrits et présentés avec la plus grande
précision possible. Cependant, en cas d’erreurs ou d’omissions dans la
présentation, la responsabilité du Vendeur ne peut être engagée pour
cette raison.
Les produits et services sont proposés sous réserve de disponibilité.
Les prix et taxes sont précisés dans la boutique en ligne.
3.Prix
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment en les
publiant en ligne. Seuls les tarifs et taxes en vigueur au moment de la
commande s’appliqueront, sous réserve de disponibilité à cette date. Les
prix sont indiqués en euros et n’incluent pas les éventuels frais de
livraison, qui sont indiqués et facturés en supplément avant la
validation de la commande par le Client. Le montant total de la commande
(toutes taxes comprises) et, le cas échéant, les frais de livraison sont
indiqués avant la validation finale du formulaire de commande.
4.Commande en ligne
Le client a la possibilité de remplir un formulaire de commande en ligne
à l’aide d’un formulaire électronique. En complétant le formulaire
électronique, le client accepte le prix et la description des produits
ou services. Pour valider sa commande, le client doit accepter les
présentes conditions générales en cliquant à l’endroit indiqué. Le
client doit fournir une adresse e-mail, des informations de facturation
et, le cas échéant, une adresse de livraison valide. Tout échange avec
le vendeur peut avoir lieu via cette adresse e-mail. De plus, le client
doit choisir le mode de livraison et valider le mode de paiement. Le
vendeur se réserve le droit de bloquer la commande du client en cas de
défaut de paiement, d’adresse incorrecte ou de tout autre problème sur
le compte du client, jusqu’à ce que le problème soit résolu.
5.Confirmation et paiement de la commande
The Seller remains the owner of the ordered items until full payment of
the order is received.
A. Paiement
Le Client effectue le paiement au moment de la validation finale de la
commande en utilisant le mode de paiement choisi. Cette validation sert
de signature. Le Client garantit au Vendeur qu’il dispose des
autorisations nécessaires pour utiliser ce mode de paiement et reconnaît
que les informations fournies à cette fin constituent une preuve de son
consentement à la vente ainsi que du paiement dû pour la commande. Le
Vendeur a mis en place une procédure de vérification des commandes et
des modes de paiement pour se protéger raisonnablement contre toute
utilisation frauduleuse d’un mode de paiement, notamment en demandant
des données d’identification au Client. En cas de refus d’autorisation
de paiement par les organismes accrédités ou en cas de non-paiement, le
Vendeur se réserve le droit de suspendre ou d’annuler la commande et sa
livraison. Le Vendeur se réserve également le droit de refuser une
commande d’un Client qui n’a pas entièrement ou partiellement payé une
commande précédente ou avec lequel un litige de paiement est en cours.
B. Confirmation
Dès réception de la validation d’achat accompagnée du paiement, le
Vendeur envoie au Client une facture, sauf si celle-ci est livrée avec
la commande. Le Client peut demander que la facture soit envoyée à une
adresse différente de l’adresse de livraison en faisant une demande
auprès du service client (voir ci-dessous) avant la livraison. En cas
d’indisponibilité d’un service ou d’un produit, le Vendeur informera le
Client par e-mail dès que possible afin de le remplacer ou d’annuler la
commande pour ce produit et, le cas échéant, de rembourser le prix
correspondant, tandis que le reste de la commande reste ferme et
définitif.
6.Preuve
Les communications, les commandes et les paiements entre le Client et le
Vendeur peuvent être prouvés par le biais d’enregistrements informatisés
conservés dans les systèmes informatiques du Vendeur, dans des
conditions de sécurité raisonnables. Les formulaires de commande et les
factures sont archivés sur un support fiable et durable, considéré
notamment comme un moyen de preuve.
7.Livraison
La livraison n’est effectuée qu’après confirmation du paiement par la
banque du Vendeur. Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le
Client sur le formulaire en ligne servant de bon de commande. Des frais
supplémentaires résultant d’informations incomplètes ou erronées
fournies par le Client seront facturés. Pour des raisons de
disponibilité, une commande peut faire l’objet de plusieurs livraisons
successives au Client. La livraison s’effectue, en fonction du mode
choisi par le Client, dans les délais suivants :
Bruxelles: Si vous venez de Bruxelles, vous pouvez opter de venir
chercher votre commande sur rendez-vous. L’heure et le lieu est à
convenir. Une fois que vous avez passer la commande, un sms vous sera
envoyé pour convenir un rendez-vous.
Tarifs et délais de livraison : Veuillez noter que toutes les commandes
sont envoyées vers un point relais.
Bruxelles → €2.50 → dans les 48h
Belgique/Luxembourg
-> 3 jours ouvrables
France/Pays-Bas
-> 5 jours ouvrables
Espagne/Portugal
–> 5-6 jours ouvrables
Allemagne
–> 6 jours ouvrables
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Aucune
compensation ne peut être réclamée au Vendeur ou au transporteur en cas
de retard de livraison. Si les délais de livraison dépassent trente
jours à compter de la date de commande, le contrat de vente peut être
résilié et le Client remboursé.
A. Vérification de la commande
À réception des produits, le Client ou le destinataire vérifie l’état du
produit livré ou la conformité du service fourni.
Dans le cas où un ou plusieurs produits commandés sont manquants ou
endommagés, le Client ou le destinataire doit faire les réserves
nécessaires auprès du transporteur au moment de la livraison et informer
immédiatement le Vendeur.
La vérification est considérée comme effectuée dès lors que le Client ou
une personne autorisée par lui a réceptionné la commande sans formuler
de réserves.
Toute réserve non effectuée conformément aux règles définies ci-dessus
et dans les délais fixés ne sera pas prise en compte et dégagera le
Vendeur de toute responsabilité envers le Client.
B. Erreur de livraison
En cas d’erreur de livraison ou de non-conformité des produits par
rapport aux indications figurant sur le formulaire de commande, le
Client informe le Vendeur dans un délai de trois jours ouvrables suivant
la date de livraison.
Toute réclamation non effectuée dans le délai spécifié ne sera pas prise
en compte et dégagera le Vendeur de toute responsabilité envers le
Client.
C. Retours et échanges
Le produit à échanger ou à rembourser doit être retourné au Vendeur dans
son intégralité et dans son emballage d’origine, selon les modalités
suivantes :
L’article doit être dans son état d’origine, avec son étiquette, son
emballage et son cadeau. Les frais de retour sont à la charge du client.
L’envoi doit être effectué dans les 14 jours suivant la réception du
colis. Pour plus d’informations concernant votre retour, veuillez
consulter notre page sur la politique de retour. Toute réclamation et
tout retour non effectués conformément aux règles définies ci-dessus et
dans les délais impartis ne seront pas pris en compte et dégageront le
Vendeur de toute responsabilité envers le Client.
Tout produit à échanger ou à rembourser doit être retourné au Vendeur
dans son intégralité et dans son emballage d’origine. Les frais de
retour sont à la charge du Client.
8. Garanties
Le Vendeur est responsable de la conformité des produits ou services au
contrat, conformément à la loi en vigueur au moment de sa conclusion.
9. Droit de rétractation
Si le Client est un consommateur, il peut exercer son droit légal de
rétractation dans un délai de 14 jours ouvrables suivant la livraison
des biens ou la conclusion du contrat de service. Après avoir communiqué
sa décision de se rétracter, le Client dispose ensuite de 14 jours pour
retourner ou restituer les biens.
Tout retrait effectué en dehors des règles et des délais définis par cet
article ne sera pas pris en compte et dégagera le Vendeur de toute
responsabilité envers le Client.
Le Client peut demander le remboursement du produit retourné, sans
pénalité, à l’exception des frais de retour qui restent à sa charge.
Le retour ou l’échange du produit ne peut être accepté que pour des
produits dans leur intégralité, intacts et dans leur état d’origine,
notamment avec un emballage complet, intact et en bon état de revente.
The Seller must reimburse the Client for the total amount paid, within
14 days of the recovery of the goods or the transmission of proof of
shipment of these goods.
Si la commande concerne, en tout ou en partie, du contenu numérique non
fourni sur un support matériel, le client accepte par la présente de
renoncer à son droit de rétractation pour ce contenu numérique afin
qu’il soit livré le plus rapidement possible.
Modèle de formulaire de rétractation À l’attention de : Azaé Collection
